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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNGENTA FRANCE à associé unique
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MISTRAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MISTRAL
SYNGENTA FRANCE SAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1580342
Date de dépôt :
15/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2030

Présentation de la marque MISTRAL

Déposée le 15 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNGENTA FRANCE à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MISTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYNGENTA FRANCE à associé unique domicilié(e) 12 CHEMIN DE L'HOBIT - 31790 - SAINT-SAUVEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 716 832 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.

La marque MISTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MISTRAL arrivera à expiration en date du 15 mars 2030.

SYNGENTA FRANCE à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : OPEN , CAPELLA , SIRIUS , SYNGENTA SEMENCES D'AVENIR , ANDROMEDE , PEGASE , CALIFE


SYNGENTA FRANCE SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - 12 CHEMIN DE L'HOBIT - 31790 - SAINT-SAUVEUR - France - SIREN 443716832


Dreyfus & associés, Mme Dreyfus Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 1999 n°2158580 - Publication au BOPI 1999-12-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50

Inscription le 10 mars 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61204 - Publication au BOPI 1992-03-10

Inscription le 13 novembre 2008 - Changement d'adresse n°484992 - Publication au BOPI 2008-11-13

Inscription le 10 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167501 - Publication au BOPI 1994-01-10

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343546 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 25 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343547 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination n°343548 - Publication au BOPI 2002-03-25

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2010 n°2427421 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Inscription le 1 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°621556 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2020 n°2736070 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-01-10

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les semences, fertilisants.Insecticides, herbicides, fongicides; préparations pour la destruction de la vermine

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.